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il y a 2 années · par

Mentions légales

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Optimum Décennale

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Le site Optimum Décennale est accessible à l’adresse suivante : www.optimumdecennale.fr (ci-après « le Site »). L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes « Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES
En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Le site Optimum Décennale est créé par : Agence Com’move

Optimum Décennale SAS ayant son siège social à l’adresse suivante : 2A Avenue de l’Énergie, 67800 BISCHHEIM, et immatriculée au numéro suivant : RCS STRASBOURG 81769819400013 et au numéro Orias 16001402.

Téléphone : 03 69 31 41 87
Adresse e-mail : contact@optimumdecennale.fr
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Sont considérés comme utilisateurs tout les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site Optimum Décennale.
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